Le référentiel ÉcoQuartier

4 dimensions

Le référentiel ÉcoQuartier a été créé en 2012 suite aux 2 premiers appels à projets. Il est bâti sur une Charte de 20 engagements regroupés en 4 dimensions :

  • Démarche et processus
  • Cadre de vie et usages
  • Développement territorial
  • Environnement et climat

Trois de ces dimensions correspondent aux 3 piliers du développement durable : ainsi « Cadre de vie et usages » renvoie au pilier social, « Développement territorial » au pilier économique, et « Environnement et climat » au pilier écologique. La quatrième dimension, « Démarche et processus », aborde les sujets de gouvernance et d'évaluation.

Le référentiel correspond à une grille de questions que tout porteur de projet ou aménageur doit se poser dès le départ s'il projette de construire un ÉcoQuartier. L'objectif est de garantir la qualité des projets sur un socle commun d'exigences fondamentales, et ce quels que soient le territoire sur lequel ils sont implantés et leur échelle. La démarche est ainsi adaptable à tout type de ville ou village, à tous les contextes (urbain ou rural), à toutes les histoires, à toutes les cultures, et à tous les stades d'avancement du projet.

Le référentiel de labellisation laisse entièrement ouvert le choix des solutions à employer : l'objectif est d'inciter à la réalisation d'aménagements qui répondent aux besoins des territoires et d'appréhender une démarche progressive vers la ville durable.

Le référentiel a été actualisé en 2020, suite aux travaux partenariaux engagés en 2019, voir l'actualité postée sur le sujet en mars 2020.

Le référentiel évolue aujourd'hui vers un guide de l'aménagement durable accessible à tous les porteurs de projets d'aménagement, quel que soit le contexte territorial. Il a été mis à jour pour répondre aux nouvelles priorités des politiques publiques dont l'objectif de « zéro artificialisation nette des sols » de la loi Climat Résilience, la « réglementation RE 2020 », les évolutions de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain.
Le référentiel met davantage en lumière les correspondances avec les autres normes, certifications et labels existants, dans une logique de valorisation mutuelle.
Le guide de l'aménagement durable sera disponible sur une plateforme numérique en 2023 pour faciliter son appropriation et l'accès aux outils et aux exemples inspirants. Il fera l'objet d'actualisations annuelles, soumises à l'avis du comité scientifique de l'association France Ville Durable, enrichi d'experts des ÉcoQuartiers.

Retrouvez le nouveau référentiel 2023 dans notre centre de documentation.

20 engagements

Démarche et Processus

1

Concevoir un projet prenant en compte les besoins de tous et les particularités du territoire


2

Mettre en œuvre une gouvernance et un pilotage adapté


3

Associer les habitants et usagers


4

Développer l'approche en cout global


5

Évaluer, mesurer l'impact et améliorer en continu

Cadre de vie et Usages

6

(Re)Faire le quartier avec l'existant


7

Favoriser le vivre ensemble, la solidarite, l'inclusion


8

Assurer un cadre de vie favorable au bien-être et à la santé


9

Concevoir un projet alliant qualité urbaine, paysagère et architecturale


10

Valoriser le patrimoine, l'histoire et l'identité du site

Développement Territorial

11

Contribuer à une transition économique, régénérative, sociale et solidaire


12

Favoriser la proximité et la diversité des fonctions


13

Optimiser l'utilisation des ressources et développer les filières locales et les circuits courts


14

Encourager les mobilités durables et actives


15

Assurer une transition numérique responsable au service de l'aménagement durable

Environnement et Climat

16

Renforcer la résilience face aux changements climatiques et aux risques


17

Contribuer à l'atténuation du changement climatique en favorisant la sobriété et les énergies renouvelables


18

Réduire, recycler, valoriser les déchets


19

Préserver, gérer et restaurer la ressource en eau


20

Préserver et restaurer les sols, la biodiversité, les milieux naturels