Le référentiel ÉcoQuartier

4 dimensions

Le référentiel ÉcoQuartier a été créé en 2012 suite aux 2 premiers appels à projets. Il est bâti sur une Charte de 20 engagements regroupés en 4 dimensions :

  • Démarche et processus
  • Cadre de vie et usages
  • Développement territorial
  • Environnement et climat

Trois de ces dimensions correspondent aux 3 piliers du développement durable : ainsi « Cadre de vie et usages » renvoie au pilier social, « Développement territorial » renvoie au pilier économique, et « Environnement et climat » renvoie au pilier écologique. La quatrième dimension, « Démarche et processus », aborde les sujets de gouvernance.

Le référentiel correspond à une grille de questions que tout porteur de projet ou aménageur doit se poser dès le départ s'il projette de construire un ÉcoQuartier. L'objectif est de garantir la qualité des projets sur un socle commun d'exigences fondamentales, et ce quels que soient le territoire sur lequel ils sont implantés et leur échelle. La démarche est ainsi adaptable à tout type de ville ou village, à tous les contextes (urbain ou rural), à toutes les histoires, à toutes les cultures, et à tous les stades d'avancement du projet.

Le référentiel de labellisation laisse entièrement ouvert le choix des solutions à employer : l'objectif est d'inciter à la réalisation d'aménagements qui répondent aux besoins des territoires et d'appréhender une démarche progressive vers la ville durable.

20 engagements

Démarche et processus
Cadre de vie et usages
Développement territorial
Environnement et climat

Engagement n° 1
Réaliser les projets répondant aux besoins de tous en s'appuyant sur les ressources et contraintes du territoire


Engagement n° 2
Formaliser et mettre en œuvre un processus participatif de pilotage et une gouvernance élargie créant les conditions d’une mobilisation citoyenne


Engagement n° 3
Intégrer la dimension financière tout au long du projet dans une approche en coût global


Engagement n° 4
Prendre en compte les pratiques des usagers et les contraintes des gestionnaires tout au long du projet


Engagement n° 5
Mettre en œuvre, à toutes les étapes du projet et à l’usage, des démarches d’évaluation et d’amélioration continue


Engagement n° 6
Travailler en priorité sur la ville existante et proposer des formes urbaines adaptées pour lutter contre l’étalement urbain


Engagement n° 7
Mettre en œuvre les conditions du vivre-ensemble et de la solidarité


Engagement n° 8
Assurer un cadre de vie sûr et qui intègre les grands enjeux de santé, notamment la qualité de l’air


Engagement n° 9
Mettre en œuvre une qualité urbaine, paysagère et architecturale


Engagement n° 10
Valoriser le patrimoine (naturel et bâti), l'histoire et l'identité du site


Engagement n° 11
Contribuer à un développement économique local, équilibré et solidaire


Engagement n° 12
Favoriser la diversité des fonctions et leur proximité


Engagement n° 13
Optimiser l'utilisation des ressources et développer les filières locales et les circuits courts


Engagement n° 14
Favoriser les modes actifs, les transports collectifs et les offres alternatives de déplacement


Engagement n° 15
Favoriser la transition numérique vers la ville intelligente


Engagement n° 16
Produire un urbanisme permettant d'anticiper et de s'adapter aux risques et aux changements climatiques


Engagement n° 17
Viser la sobriété énergétique et la diversification des ressources au profit des énergies renouvelables et de récupération


Engagement n° 18
Limiter la production des déchets, développer et consolider des filières de valorisation et de recyclage dans une logique d’économie circulaire


Engagement n° 19
Préserver la ressource en eau et en assurer une gestion qualitative et économe


Engagement n° 20
Préserver et valoriser la biodiversité, les sols et les milieux naturels